Saisie cigarette électronique douanes a Quebec

C'est dont bizarre ça! Merci pour l'info je vais m'imprimer les consignes de sécurité de l'aéroport et de Transat avant de partir.

Avec la croissance fulgurante de la popularité de la cigarette électronique, il va falloir s'attendre, si ce n'est déjà fait, à un lobyisme puissant des cigarettiers et des cies qui vendent des "patchs".

Comme l'on fait les cies qui vendent des insecticides à base de DEET et qui ont réussi cette année à faire bannir les produits à base de citronelle...

Ça veut dire qu'il s'est fait fouiller à son retour à Québec?    Est-ce qu'il l'avait déclaré sur son formulaire des douanes, dans l'avion du retour?  Je ne comprends pas puisque nous avons le droit de rapporter des cigarettes, alcool et autres à notre retour au pays.  C'est la 1ère fois que j'entends qu'une personne se fait enlever sa cigarette électronique à son retour au pays !!!!

Pourquoi écrivez-vous qu'il a recommencé à fumer puisqu'il n'avait qu'à aller s'en acheter une autre dans un endroit où ils vendent à Québec, avant le retour à Chicoutimi?  

Petite mise au point, les seules cigarettes que nous avons le droit de rapporter au pays.  Ce sont les cigarettes canadiennes.

Si vous rapportez des cigarettes cubaines ou autres, vous allez payer des taxes.

Je me le suis fait dire par un douanier dans le temps ou je fumais.

Pour vos cigarettes électroniques, ils ont dû vous donner une raison.  Ce serait bon de la connaître.

Je rapporte toujours des cigarettes cubaines que je déclare sur la feuille de déclaration de douane Canada(maximum 200 cigarettes) et on ne m'a jamais fait payer de taxes...

Ça semble tellement compliqué de fumer! 

Info prise sur le site de Agence des services frontaliers du Canada:

"Produits du tabac

Si vous êtes âgé de 18 ans ou plus, vous pouvez importer dans votre exemption personnelle, en franchise de droits et de taxes, toutes les quantités suivantes de produits du tabac :

Limites des produits du tabac

Cigarettes200 cigarettes, Cigares50 cigares, Tabac200 grammes de tabac fabriqué, Bâtonnets de tabac 200 bâtonnets de tabac."

Et bien, ils ont changé leur façon de faire. 

Je ne fume plus depuis  plusieurs années.

Cela m'était arrivé qu retour de la République  dominicaine.

Je leur avais dit que j'avais des cigarettes  dominicaines et quand il m'a dit

que je devrais payer des taxes, je me suis empressée de dire que je n'avais qu'un

paquet entamé..  Heureusement, ils n'on pas fouillé ma valise.

Moismessouliers, est-ce que vous indiquer la cie sur votre feuille de déclaration.

La dame qui nous a fait payer la taxe sur des cartourches de cigarettes cubaines, nous as dit que son collègue aurait pu s'abstenir, en fait c'est aléatoire et c'a dépends du trip de pouvour du douanier

J'ai trouvé cela sur le site des douanes Canada:

~Remarque

Si vous incluez des cigarettes, des bâtonnets de tabac ou du tabac fabriqué dans votre exemption personnelle, vous pourriez avoir droit à seulement une partie de l'exemption. Vous devrez payer un droit spécial sur ces produits, sauf s'ils portent la mention « DUTY PAID CANADA DROIT ACQUITTÉ ». Les produits fabriqués au Canada qui portent cette mention sont vendus dans les boutiques hors taxe. Si vous désirez accélérer votre passage à la douane, assurez-vous que les produits du tabac que vous avez achetés sont prêts à être inspectés au moment de votre arrivée.

J'achète ma "boésson", mes cigarettes et le miel à la boutique hors-taxes de l'aéroport à Cuba et les fait mettre dans un sac scellé transparent fourni par la boutique hors-taxe. Alors le douanier voi de visu ce que j'ai de déclaré sur mon formulaire. No problema !  

http://www.acsta.gc.ca/la-liste-complete?keys=cigarette+%C3%A9lectronique&field_wtp_category_tid=All&nid&submit.x=0&submit.y=0

Concernant la saisie de la cigarette électronique, j'ai envoyé un courriel à l'Agence  des services frontaliers et je vous dirai ce qu'ils disent s'ils me font un suivi. En attenant il y a ça sur le site de l'ACSTA

Tout d'abord, on va se demander si la personne va revenir sur le forum....  

Et, je ne comprends pas qu'un douanier ait enlevé une cigarette électronique à une personne qui revient chez-elle......  On lui enlève au moment où celui-ci passe les douanes à son arrivée à Québec et on lui laisse à la sécurité, à son départ....   Donc, cette personne a été fouillée...  L'est-on de façon aléatoire?  Parce qu'ils ont un doute?  Aucune idée !   

Il y a quelque chose qui cloche là-dedans...

Et je ne comprends pas ce que Sunwing a, à voir, là-dedans.... 

maudit sunwing encore une fois 

T'as bien raison Rose-Lilas! Je n'avais pas remarqué que c'était au retour qu'ils l'avaient saisie. En plus ils en parlent de la e-cigarette sur le site de P.E.T. alors les douaniers doivent connaître ça :-)

Ces cigarettes électroniques, on les vole ou on les achètes ? Absolument ridicule !!! Les marchands qui vendent ces cigarettes ont un permis pour vendre. Ce même permis est consenti par nos bons bureaucrates. Faudrait qu'ils se décident une fois pour toute. Elles ne sauront jamais légales. Simplement parque que les taxes que la vente de cigarettes génère, doivent dépassé les coûts médicaux reliés à la cigarette... Une hypothèse de même.... Là, on coupe dans LEUR budget, et ce n'est pas leur choix mais celui de citoyens. Seulement eux, ont le droit de fouiller dans nos poches. Fait longtemps que j'ai assimilé ça. Le jour où il trouveront un moyen de rentabiliser la cigarette électronique à leur avantange...

j'ai fait un voyage en novembre avec 2 cigarettes electronique et aucun probleme 

mais il etait dans mon bagage a main avec transat

manonf

Cigarettes électroniques ranger ds le baggage à main est permis chez sunwing! Évidemment on ne peut les utilisées durant le vol! Alors vrm bizarre que les agents frontaliers aient saisies vos 2 cigarettes électroniques au retour de votre au Québec ! Porter plainte peut être?

C'est fait !

On dirait que robertbrittany voulait dire qu'une fois de retour de Cuba,  étant donné que son ami s'était fait saisir ses 2 cigarettes électroniques à l'aéroport de Québec lors du départ, donc au retour de Cuba,vu qu'il ne pouvait pas vapoter là bas, bien il a recommencé à fumer.    

J'ai lu et relu, et je pense que c'est ça....  qu'il voulait dire.

S'il revient sur le forum, il pourra confirmer.

Mon mari ne fume que des cigarettes indiennes (style contrebande) qui sont emballé dans des paquets de 20 l'an passé il en avait apporté 5 pgts dans sa valise et moi je ne le savais pas mais quand je l'ai su ouf.... quel danger il y aurait eu si on les avaient trouvé nous repartons en janvier pour la RD et je vais vérifier 2 fois dans les valises pour bien m'assurer

Sunwing n'a aucun rapport dans la saisie ! Voyons, c'est a son retour, donc douanes.  Aucune cie d'aviation à affaire la dedans, securité, douanes et c'est tout.  Par contre je me serais obstiner en maudit car pas de loi et partout c'est permis dans les bagages de cabines !!  Alors le douanier etait vraiment !?&¥.  poche

Moi aussi, je m'aurais obstiné, surtout pour une question de "santé".  Voyons donc !  Depuis quand les douaniers veulent notre bien ????

Ça ni queue ni tête: On peut entrer en revenant avec 200 cigarettes, mais pas avec une cigarette électronique avec nicotine même si elle est 450 fois moins nocive pour la santé que la cigarette avec tabac !!! Ça aucun sens !

Voici ce que 2 médecins immensémment compétents ont à dire à propos de la cigarette électronique avec nicotine:

"Le Dr Martin Juneau de l'Institut de cardiologie de Montréal et le Dr Gaston Ostiguy du CUSM de l'Université McGill sont convaincus que la cigarette électronique avec nicotine peut sauver la vie de nombreux fumeurs. Ils se basent sur des études récentes publiées dans des revues scientifiques qui montrent que la vapeur de la cigarette électronique avec nicotine serait 450 fois moins nocive que la fumée de cigarette.

Ces spécialistes de la lutte contre le tabac reconnaissent que la cigarette électronique avec nicotine peut contenir des contaminants, mais les concentrations sont nettement inférieures à ce qu'on retrouve dans les cigarettes traditionnelles et ne représenteraient pas un risque sérieux pour la santé.

Pour ces médecins cliniciens, non seulement la cigarette électronique avec nicotine endommagerait moins la santé des fumeurs, mais elle pourrait s'avérer un bon outil de sevrage. Une étude de mars 2013 publiée dans la revue The Lancet sur les méthodes d'abandon du tabac démontre que la cigarette avec nicotine est aussi efficace que les timbres nicotiniques.

Depuis 2009, aucun médecin canadien n'a le droit de prescrire, de vendre ou de distribuer des cigarettes avec nicotine. Les médecins interviewés dans ce reportage contournent l'interdiction de Santé Canada en recommandant la cigarette électronique sans la prescrire."

Bonjour, je viens d'envoyer a l'agence des services frontaliers du Canada ( sous forme de plainte). Ce qu ils en pensent; a savoir est-ce une décision "discrétionnaire" comme souvent il semble arriver, ou y a t il vraiment une loi écrite refusant de voyager avec une cigarette électronique ( lire, ne pas se la faire saisir lors de son retour par les douanes canadiennes.

Histoire a suivre. Si on répond, je posterai leur réponse

~~Étant donné que l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien est responsable de la sûreté des aspects critiques du système de transport aérien, nous vous suggérons de communiquer avec eux. Leur site Web se trouve à:

http://www.acsta.gc.ca/ 

Veuillez noter que les transporteurs aériens peuvent imposer davantage de restrictions concernant les bagages de cabine. Pour de plus amples renseignements à ce sujet nous vous recommandons de contacter votre transporteur privé.

L'importation de cigarettes électroniques est contrôlée conformément aux dispositions de la Loi sur les aliments et drogues, qui relève de la responsabilité administrative de Santé Canada. Pour déterminer si des cigarettes électroniques peuvent être importées ou non au Canada dans le cas que vous avez décrit, on vous recommande de communiquer avec l'un des centres opérationnels régionaux de Santé Canada énumérés ci-dessous. N'importe lequel de ces centres opérationnels pourra répondre à votre demande de renseignements.

J'avais envoyé un courriel hier à l'Agence des services frontaliers pour savoir si c'est permis et voici leur réponse on ne peut plus bureaucratique, je dirais même digne de la maison de fous d'Astérix:

Oups mon copié s'est collé avant ce que j'avais écrit lol bref c,est la réponse au courriel que j,ai envoyé aux services frontaliers.

La cigarette électronique est elle légale au Canada ??

le douanier a t il fait tout simplement fait sa job ou est il trop zélé ??

voici un lien qui l' explique !!

http://www.ledevoir.com/politique/canada/417711/sante-canada-presse-de-clarifier-le-statut-de-la-cigarette-electronique

McMcMontréal 

si la cigarette électronique est illégale (donc on la saisie), comment expliquer qu'elle est vendue partout dans les nouveaux commerces de cigarettes électroniques avec TPS et tvq ?   J'comprend pu rien !

@robertbrittany 

voila la question à se poser :)

le douanier fait il preuve de zèle ou fait il adéquatement sa job ? :))

les fouilles sont aléatoires !!

Bon voici la reponse que j'ai recu de l'agence des services frontaliers du Canada:

avant voici la quetion que j ai posé apres explication de  ce qui est arrivé:

Est-ce une décision "discrétionnaire" des agents douaniers, ou si vraiment il est écrit et confirmé qu'on ne peut pas voyager avec une cigarette électronique. 

La réponse:

~~L'importation de cigarettes électroniques est contrôlée conformément aux dispositions de la Loi sur les aliments et drogues, qui relève de la responsabilité administrative de Santé Canada. Pour déterminer si des cigarettes électroniques peuvent être importées ou non au Canada dans le cas que vous avez décrit, on vous recommande de communiquer avec l'un des centres opérationnels régionaux de Santé Canada énumérés ci-dessous. N'importe lequel de ces centres opérationnels pourra répondre à votre demande de renseignements.

Drole de réponse !

Bonjour,

J'ai insisté auprès de l'Agence des services frontaliers.

Voici la réponse reçue:

____________________________________________

Basé sur l'information générale que vous avez fournie, voici les informations :

Toute marchandise qui rentre au Canada est traitée comme une importation.

Les « marchandises canadiennes de retour » s'entendent à des marchandises d'origine canadienne ou des marchandises d'origine étrangère qui ont été déclarées en détail selon l'article 32 de la Loi sur les douanes et pour lesquels les droits ont été acquittés. Les numéros tarifaires 9813.00.00 et 9814.00.00 prévoient pour les marchandises canadiennes de retour. Par contre, si ces marchandises sont réglementées ou contrôlées, elles vont subir les mêmes procédures que des marchandises acquises à l'étranger.

Les cigarettes électroniques et le tabac liquide sont contrôlés conformément aux dispositions de la Loi sur les aliments et drogues, loi appliquée par Santé Canada. Donc, les cigarettes électroniques quicontiennent de la nicotine (une drogue qui se retrouve dans la Liste des drogues sur ordonnance), tout autre drogue ou un produit de santé naturel, sont réglementées par Santé Canada. Dans votre cas, on parle de cigarettes électroniques et malgré le fait que vous ayez acheté vos cigarettes électroniques au Canada, jusqu'à maintenant, la vente des cigarettes électroniques n'est pas autorisée par Santé Canada,http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/prodpharma/applic-demande/pol/notice_avis_e-cig-fra.php.   Par conséquent, la réimportation n’est pas permise.

Si vous voulez avoir plus d'informations concernant les cigarettes électroniques, nous vous conseillons de communiquer avec Santé Canada.
 

Les gouvernements ne le diront pas, mais la cigarette électronique vient piger dans leur revenue (taxes). Et les cigarettiers, vendeur de timbres (patchs) et toutes les chaînes de dépanneurs, j'en suis convaincu sont déjà en campagne contre la cigarette élecronique auprès des gouvernements.

Comment expliquer alors que selon le gouvernement tu ne peux pas entrer au pays avec une fiole (que tu as acheté ici avec TPS et TVQ) qui contient de la nicotine mais que tu peux entrer avec 200 cigarettes paquetées de nicotine venant de l'extérieur !!?? Ou si tu reviens ici avec des patchs de nicotine que tu as acheté ici, vont-ils te les saisir parce qu'elles contiennent de la nicotine ? Ben non.

Ce que je voulais dire quand je disais que la cigarette électronique vient piger dans le revenue des gouvernements, c'est qu'il est prouvé que la cigarette électronique aide à cesser de fumer...

Salut, je ne voulais pas tout lire moi je me demande si je peux mettre ma cigarette électronique dans mon baggahes à main. Merci

Je ne m'étais jamais préoccupée des cigarettes électroniques et ne savait rien à cet effet.  Après vérification, en effet celles-ci sont considérées comme un équipement médical et ne sont pas autorisées au Canada.

Mon travail est justement d'aider les compagnies à faire approuver leurs produits médicaux par les autorités des divers pays.  Les compagnies doivent prouver que leurs produits sont sécures, efficaces et conformes en tout temps à ce qu'ils prétendent.  Les compagnies sont de plus inspectées au moins une fois l'an pour s'assurer que le tout demeure conforme.

Comme ces produits sont vendus illégalement au Canada par internet, ils réussissent à passer les douanes sous de fausses représentations.  En tout temps le paquet pourrait être saisi aux douanes si une inspection démontrait le contenu.  Mais c'est sûr que les papiers accompagnant votre achat ne spécifie pas le contenu réel.  Je viens de voir sur internet entre autres une compagnie qui dit être au Québec donc pas de douanes.   Toutes ces ventes sont illégales et non contrôlées. 

Le gros problème est justement que RIEN N'EST CONTRÔLÉ.  Si des milliers de femmes ont pu se retrouver avec des implants mammaires fait avec de l'Antigel pour voiture, posez-vous des questions vs ce que vous inhalez.  Comme les compagnies ne sont pas contrôlées ils peuvent mettre n'importe quoi là-dedans et je peux vous dire que les compagnies "croches" sont vraiment très innovatrices à trouver des façons de faire pour faire des profits .... et elles le sont toutes car elles savent que ce n'est pas permis au Canada.  En plus vous n'avez aucun recours car vous avez acheté illégalement.

Si ça se trouve ce que vous inhalez est plus dommageable pour la santé que si vous fumiez!!!!!

Titelune je ne dis pas que ce n'est pas que ce n'est pas bon je dis juste que parce que ce n'est pas réglementé tu peux te faire passer n'importe quelle cochonnerie.  Surtout que les bonnes compagnies, dûment autorisées ailleurs ne se risqueront pas à vendre au Canada car elles pourraient se faire carrément fermer.  Donc ce que tu achètes provient de compagnie non contrôlé qui peuvent te passer n'importe quoi.  De la cochonnerie dangereuse j'en ai vue.  Cela ne veut pas dire que ce que tu inhales est ce qui est a fait l'objet des études scientifiques.

Ceci dit je sais que ce n'est pas facile d'arrêter - je passais près de 3 paquets par jour quand j'ai arrêté.  

C'est bien Nico Tiko d'informer les gens sur la cigarette électronique. 

Moi, j'ai arrêter de fumer avec la nicorette.  J'aimais bien le goût de la nicorette à la menthe. 

J'ai fait plusieurs essais avant de réussir.  Mon problème était d'arrêter la gomme ensuite.  On ne peut la prendre indéfiniment car pas bon pour l'estomac.