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passeport et dossier criminel?

Général

Bonjour,

J'ai une question. Peut-on avoir un passeport avec un dossier criminel? C'est pour ma mère, il y a environ 20 ans, elle a perdu son permis pour conduite en état d'ébriété. Donc peut-elle avoir un  passeport et entrer sans problème dans certains pays d'europe, les pays comme la République Dominicaine et le Mexique ne sont pas un problèmes mais les autres? Cuba ? Elle n'a jamais voyagé et elle aimerait bien commencer un jour.

Merci de me renseigner.

Sawasdeeka

Pas de problème, mon conjoint a aussi "pèté la balloune" et nous sommes allé à Varadero cet hiver.

Votre maman devrait faire une demande de pardon c'est pas compliqué et elle aurait l'esprit tranquille. 

Elle doit appeler à la SQ et ensuite à la GRC car mon chum avait, jadis il y a très longtemps, fait aussi une niaiserie et avait passé en cour, avait été condamné et devait avoir un dossier et quand il a fait ses recherches pour sa demande de pardon il n'y avait plus rien à son nom à nul part.

Il a un passeport et voyage à tous les ans. (Cuba, Rép.Dom. Mexique)

Le passeport est un document qui permet d'identifier physiquement une personne donc rien à voir avec un dossier criminel ou non.

Par contre, ce que l'on voit à l'occasion c'est la Cour qui suite à une accusation demande de remettre le passeport afin que cette personne ne puisse quitter le pays librement.

Le fait d'avoir un dossier criminel ne vient aucunement changé le fait que vous soyez un citoyen ou citoyenne en bonne et du forme du Canada  alors le bureau des passeports n'a d'autre choix que d'émettre votre passeport.

P.S. Si j'aurais un conseil à donner à votre mère elle devrait demander son pardon afin de faire radier cette faute de son dossier elle ne s'en portera que mieux.

Martine

Ca a tout l'air qu'on peut même avoir été conjoint(e) des Hells Angels et posséder un passeport diplomatique dans notre beau grand paysGlisser et Déposer Vous m'aurez permis cette petite touche d'humour du... vendrediGlisser et Déposer MerciGlisser et Déposer

ClaudiusGlisser et Déposer

Glisser et DéposerGlisser et DéposerGlisser et Déposer

Je pense que c'est seulement aux États-Unis qu'on ne peut pas entrer avec un dossier criminel.

Lison

je doute fortement q'uil y ait encore des trace de dossier apres 20 ans  a tout les 10 ans les dossier pour crime mineure sont effacé c'est ce que mon ami a la sureté du québec ma dit la seul facon de le savoir c'est d'aller a la sureté du québec et demander si il y a encore un dossier a notre nom.

voila bonne journée

Tu peux avoir un passeport même avec un dossier criminel, mais il faut savoir qu'un dossier criminel ne s'efface pas même après 20 ans. Tu peux demander un pardon en communiquant avec la GRC mais si c'est effacé au Canada ce ne l'est pas aux Etats-Unis. Donc, si les douaniers américains demandent a une personne si elle a un dossier criminel, elle doit en faire mention même si elle a eu un pardon au Canada

Sachez bien qu'un dossier criminel ne s'efface JAMAIS si vous n'avez pas demandé votre pardon contrairement à ce qu'une personne a dit ici. Un dossier criminel est un dossier criminel peut import le crime commis.

Je n'ai jamais entendu rien d'aussi drôle après dix ans tout s'efface il y en a qui serait bien content mais tel n'est pas le cas croyez moiGlisser et Déposer

Pour que l'information inscrite à votre dossier ne SOIT PLUS DISPONIBLE lors d'interrogation vous devez en demander le pardon.

Sachez qu'un dossier criminel laisse des traces dans plusieurs banques de données donc le fait de l'effacer dans l'une ne l'efface pas dans tous les systèmes mais mettons qu'il vous causera beaucoup moins de problème.

Les USA sont très frileux à ce sujet mais habituellement pour un faculté affaiblie ils ne sont pas sensé vous empêcher d'entrer au pays.

Martine

J'ai une nièce qui a un dossier pour facultés affaiblies et elle ne peut pas entrer aux États-Unis. 

Lison

Un copier/coller du site wed Centre National du Pardon
1. Est ce que j'ai le droit de voyager aux États-Unis si j'ai un casier judiciaire?

Non! Il est illégal d'entrer aux États-Unis si vous avez un casier judiciaire, à moins d'être citoyen américain, d'avoir le statut autochtone, ou d'avoir reçu une levée d'interdiction d'entrée aux Etats-Unis (waiver).

Il existe, toutefois, quelques chefs d'accusation qui, en pratique, ne devraient pas vous empêcher de traverser la frontière, dont, par exemple, l'alcool au volant et le vol à l'étalage. Pourtant, lorsqu'un douanier américain effectue une vérification de votre dossier, cela ne révèlera que la présence ou l'absence d'un casier judiciaire, sans indiquer le chef d'accusation. Le douanier, qui a l'autorité de vous refuser à tout moment, devra alors juger de votre cas.

Si vous n'avez, par exemple, qu'une condamnation pour conduite avec facultés affaiblies, et que vous devez absolument traverser la frontière, nous suggérons de garder sur vous tous vos documents de la cour au moment de passer aux douanes

Merci a tous pour vos réponses. Ca me rassure. Concernant le pardon, je m'étais renseignée et cela indiquait seulement que vous aviez recu un pardon mais votre dossier n'était pas effacé. Alors pas vraiment avantageux surtout que cela coute des frais. Alors je vais conseiller à ma mère de faire faire son passeport et de se convaincre que le cout d'un voyage vaut largement tout les beaux souvenirs que l'on rapporte dans sa tete.

Sawadeeka

Pour tout autre pays que les É.U.  il n'y a pas de problème. Jamais en plus de 25 ans de voyages autant  au E.U. qu'ailleurs nous nous sommes fait poser la question. D'ailleurs ni mon mari ni moi avons de dossier criminel.

Nous avons été aux E.U. en motorisé avec mon beau-frère qui lui possède un dossier pour facultés affaiblies, et jamais nous n'avons eu de problème. Mais, il était averti que si on lui posait la question, il se devait de répondre la vérité.

Pour ceux qui ne sont pas parfaitement bilingue, le douanier vous posera la question si vous avez un casier judiciaire. Pour la conduite en état d'ébriété vous repondrai*one offense and it was a DUI* (Driving under the influence ) et l'année de l'incident. Il sera satisfait et ça vous évitera plus de questions afin qu'il vous comprennent.

je viens de commander mon passeport 

jai deja fait vol a letalage et quand le juge ma rencontrer  je lui dit je comprend pas ce qui mest arriver et il ma fait venir proche delui et ma demander si javais un bracelet medical quand je lui dit je suis diabetic et jai fait une hypoglycemie lors de ce vol je comprenait pas pourquoi javais fait ca et Il ma dit ok faites attention a vous et pas de dossier  mais jai jamais eu de preuve de ca je fais quoi avec ca

sergine

vous avez remonter un  post vieux de l'année 2008  oufffffffffffffffffffffffffffffffffff

Si je comprends bien votre question vous vous demandez si vous avez un dossier criminel ? même si vous n'avez rien reçu du juge (preuves comme vous dites) il est possible de vous n'ayez pas de dossier criminel. Cependant, les subtilités du système de justice sont nombreuses et la façon dont le juge a transmis l'information au greffe au moment de votre passage à la Cour est importante. Pour ma part, je crois qu'en vous référant au poste de police vous pourriez avoir des réponses à vos questions en plus de vous rassurez. Ils feront une recherche...vous aurez réponses à vos questions.

tiguidou2014

Moi j'aimerais savoir avec mon dossier criminel en état d'ébriété, puis je voyager partout ou je vais me faire stopper dans les aéroports la-bas ?

http://demande-de-pardon.ca/category/demande-de-pardon-casier-judiciaire/

Les passeports canadiens sont remis par Passeport Canada, une agence indépendante à la fois du gouvernement canadien et du ministère des Affaires étrangères. Pour obtenir un passeport canadien, il faut surtout prouver sa nationalité. Votre passé importe peu... encore que!

Le Décret sur les passeports canadiens

Un décret régit les passeports, décret qui rappelle que la Reine Élisabeth II reste Reine du Canada puisque le Decret a été fait avec la Prérogative royale. On y trouve toutes les conditions nécessaires pour obtenir un passeport, mais aussi ce qui peut justifier la non-remise d'un passeport ou la révocation d'un tel passeport. On y trouve entre autres l'indication que ceux qui sont accusés d'un crime au Canada ne sauraient se voir remettre un passeport, de même que ceux qui sont frappés par une interdiction de sortie de territoire. Votre dossier criminel est très vieux. Êtes-vous encore frappé de tels interdits? Il va de soi que les prisonniers canadiens disposant d'une autorisation de sortie ne peuvent recevoir de passeports.

Une exception: l'article 57 du Code criminel canadien

Le décret sur les passeports canadiens précise quand même qu'un passeport peut être refusé si celui qui demande le passeport a été déclaré coupable d'un crime relatif à l'article 57 du Code criminel. Or, l'article 57 est relatif aux passeports et à la fabrication et/ou à l'usage de faux passeports. Si votre casier comporte donc un tel crime, il semble difficile pour vous d'obtenir un passeport canadien, sans doute en raison des risques de récidive.

 

je viens juste de l'avoir en aoüt mon dossier ??? je veux savoir si je peux voyager pareil...jpeux pas demander mon pardon tout suite trop tot.

Vous devez attendre 5 ans.

Guide complet sur le pardon (maintenant appelé « suspension du casier judiciaire ») avec réponses à toutes vos questions et formulaires à remplir.
http://pbc-clcc.gc.ca/prdons/pardoninstr-fra.pdf
http://pbc-clcc.gc.ca/prdons/pardon-fra.shtml

 

TOUS dossier criminel peut etre une raison de refus et ce peut impote la pays ou vous allez

une demande de pardon ne signifie rien  et si la question vous est posé vous devez répondre oui  à savoir si vous détenez un dossier criminel

 

Précision : vous devez attendre 5 ans pour faire une demande de pardon. Par contre : « Une suspension du casier ne garantit pas l’entrer dans un autre pays ou l’obtention d’un visa. Avant de partir, communiquez avec les autorités du pays en question pour savoir ce que vous devez faire pour y être admis. » (citation du Guide de demande de suspension du casier)

Hola ,comme le dit *slick et annibou5 * même avec le pardon vous ne pouvez entrer au États-Unis mais pas de problème pour demander votre passeport et aller ailleurs.C'est un policier de la GRC la semaine passé qui l'a dit à un de mes amis qui avait perdu son permi de conduire il y a plus de 30 ans.Ça ne s'efface jamais pour les États-Unis.

Alors pour aller à Las Végas ou New-York il faudra que je cherche un autre couple d'amis!!!

Pas besoin de pardon pour entrer au EU mais un waiver oui. Le coût d'un waiver est d'environ $600 et le centre du pardon charge aussi environ $600 pour faire la paperasse: recherche de dossier et l'envoie du weaver. En plus d'environ $60 pour une prise d'empreinte et pour un dossier de drogue celà va prendre aussi un dépistage au montant d'environ $100 à $150. La réponse à la demande de waiver peut prendre environ 1 ans. Et pour le pardon c'est aussi $600 et un autre $600 pour le faire demander par le centre du pardon. Excusez pour la composition du texte je suis sur mon iphone au soleil et à la piscine, Exploreur

Dossier judiciaire pour balloune en 2001... J'ai recommencer a aller aux Etats en 2006, sans Waiver, sasns demande de pardon, ...bien sure que l' on pourrait me refuser,je suis souvent stresser que ca m' arrive, mais non,jamais ete refuser...je dis toujours la verite lorsque l' on me pose la question...depuis 2010, j' ai fait 7 voyages dans le sud et jamais eus aucun probleme... 

Dans ma session alco frein( obligatoire suite a ma balloune pour l' obtention de mon permis) ,il nous disait que l' on pouvsit aller chercher un document a la GRC ,qui explkique le pourquoi de notre casier, car les douaniers ne voit pas la raison ,seulement le mois et l' annee que c' est arriver et empecher des se retrtouver dans une situation fascheuse.donc impossible pour eux de savoir si ta une balloune ou aitres choses ,c' est a leur discretion ..de plus, malgre l'attente de 5 ans suivant la condamnation ,on peut demander un pardon canadien ( entre 500$ et 600$ can) et pour les Etats un waiver ( 600$us a peu pres,) apres le pardon accorder par le Canda....ils conseillaient d' attendre l' age de la debut quarantaine, car 1 pardon c' est 1 x a vie, et qui sais quel sorte de situation accidentelle peut nous amener a la mauvaise place aux mauvais moments...

Mon dieu ! 

on est entourer de criminel sur ce forum !

c'est épeurant ! 

test

 

Étant donné qu'il y a des gens qui semblent bien informés j'aimerais savoir si il est possible d'avoir un dossier même si la S.Q. ne trouve rien, la G.R,C. et le plumitif non plus????

 

Merci

Bonjour je viens davoir un dossier pour conduite en etat debriete et mon mari a un dossier de quelques annees pour un trafic et a fait un peu de prison pas de demande de pardon faite encore! Pensez vous que nous pouvons entrez pour un pays dans le sud comme Cuba

À Cuba il y a Guantanamo, mais surtout pour les long séjour!

Donc a cuba il ny aurais pas de probleme pour y entrer?

Hola Maggie55, je ne sais pas pourquoi vous demandez les mêmes questions on a tous répondu à vos questions???? Vous avez juste à aller à la GRC et vous aurez les mêmes réponses qu'on vous a donné . Pourquoi partir un autre post????

Je remonte pour Maggie55!

La GRC n'a aucun pouvoir de vous répondre correctement vis a vis un autre pays

c'est le pays ou vous entrez qui décide s'il vous laise passer ou pas

et avec un casier peu importe l'endroit vou setes suceptible d'etre refusé

alors peu importe la réponse que vous aurez ici  ce sera toujours un coup de dés

vous pouvez passer sans prob 100 X et la 101 ieme le pays peut vous refuser

 

 

Bonjour, moi j'aimerais avoir mon passeport , j'ai un dossier criminel pour fraude,  je peux tu voyager. ?....

Salut, j'ai une question , j'ai un dossier criminelle pour fraude,  je peux tu voyager avec un passeport.....

Chaque pays, décide qui rentre et qui ne rentre pas chez lui.

Pour le pardon c'est canadien, donc si un employeur consulte le plumitif (dans les palais de justice) personne ne trouvera le dit casier judiciaire, par contre les usa oui.  Il sont sévére avec la drogues et les crimes majeurs.

Si vous avez été acquitté ou libéré ou accusation retirer vous devez faire une demande de non-communication dans le palais concerner et c'est gratuit et ca efface le dossier du plumitif.

Pour un pardon ont doit attendre 5 ou 10 ans de la fin de sa sentence. 

Erijo a bien raison cela peut fonctionner 100 fois mais pas la 101ème.

Mon frère n'a pas de casier mais a eu des problèmes aux douanes l'an dernier.  Nous avons fait une croisière et avons transité par les USA et d'autres pays.  Pas de problème.  Au retour aux USA à la sortie du bateau, il est retenu, les douaniers l'attendent.  Tu as beau savoir que tu n'as pas de problème te faire escorter n'est pas vraiment drôle ... tu te poses plein de questions.

Finalement lui n'a pas de problèmes mais un québécois du même nom en a.  

Il avait pourtant passé les douanes à quelques reprises pendant le voyage et pas de problème du tout.  

salut je veu savoir si je sui en attente de cause je passe en cour le 29 juillet mes je veu aller dan lsud le 29 juillet mes jai pas de condition je peu aller a cuba

Voir réponse dans votre autre discussion.

En attente, je ne sais pas. Par contre, tut ceux qui disent ici, que tu ne peux pas entrer aux usa avec un dossier pour conduite avec facultés affaiblies se trompent. Je voyage chaque année avec  qqun  qui a un dossier pour dette raison. Nous sommes allés plusieurs fois en voiture aux usa et aucun problème. Par contre, faut pas mentir si on pose la question. De toutes façons,  c'est le douanier qui décide si on entre ou pas. Même une personne sans dossier et sans tache peut se voir refuser l'entrée.

Pour le sud, nous avons fait cuba  la république, Haïti et la Colombie sans problème. 

oui mais le douanier  était gentil et n'a jamais posé la question qui tue  '' do you have any criminal record?''

Non @gilliganqc2, c'est qu'aux usa conduire avec les facultés affaiblies est une infraction du code de la route et non une idée fraction criminelle... Ce ne serait pas la même chose si le dossier était pour drogue ou autre chose.

je ne réponds plus, je ne suis pas une source officielle...seul le gouvernement des états unis d'amerique est une source officielle et non des forumeurs désolé......laugh

Je peux aller en république avec une Baloune a mi docicer ?

Bonjour, je n'est aucun casier judiciaire mais mon copain a été arrêter pour une petite possession de drogue il y a un an ... Puis-je voyager dans le sud ( république , Cuba , Mexique , Jamaïque ) sans problème ? Et quel sont les pays les plus indulgeant face au casier judiciaire ?

les USA son tres minutieux avec les canadien ayant dossier criminel mais bon je sais que a cuba tu a aucun probleme de rentrer et lors du retour croyer moi qui von vous laisser repartir car il ne veulent rien savoir des canadian a probleme comme il disent si bien j'ai un dossier criminel et mon oncle qui a vecu labas avais un gros dossier criminel et jamais eu de probleme pour ce voir. assurez vous seulement de pas faire aucune escale lors de votre vol pour x raison et surtout pas au usa ! bon voyage

ben oui une PETITE possessionno

il sera parfait à la maison à garder les enfants ou le chien pas de probleme

dsl mais j'ai aucune pitié pour ce genre d'infraction

pas besoin de tomate wink

 

elle a pas demander ta pitie elle a demander si elle pouvait voyager

mis à part le sarcasme, tu connais autre chose?

tu es sûrement blanc comme neige toi pour te permettre de juger les gens..surtout qui ne t'ont rien demandé 

la personne en question qui a un dossier

1 est elle majeur et vacciné lors de l'infraction?

2 savait elle faire la différence entre le bien et le mal ?

si oui au 2 questions alros je m'en tien  a ma réplique

pas de pitié pour ce genre de situation

tout comme les balounnes dsl

faut assumer ces gestes

 

 

Et quel genre de situation criminel as-tu de la pitié?

un geste involontaire  accidentel  ou autre

un accident

ou une personne qui n'a pas conscience de ce qu'elle fait  à cause d'un probleme de santé

sinon dsl mais non pour moi c'est inconcevable

Vous pouvez, vous, marie69juju, voyager sans problème, c'est pas vous qui avez un casier. J'imagine que vous vouliez dire: Pouvons-nous voyager?  

et oui comme moimessouliers dit ,vous pouver voyager sauf au etat et pour les croisiere il ne doive pas passer par les etat

elle peut faire une demande de pardon apres 5 ans et elle aura la tete en paix tout ceci sera effacé.

dsl de vous décevoir mais  un pardon ca n'existe pas officiellement

si la question lui est posé  Avez dejà été condomné    ............... elle devra répondre OUI

avec un pardon ou pas

 

Le pardon vous sors de la banque de données que les douaniers états uniens ont acces......par contre si les douaniers etats uniens veulent aller voir plus loin, ils doivent s'adresser au ministères de la sécurité publique pour avoir plus d'information....la procédure est pas mal plus longue.

  Si vous avez demandez un Waiver ou été vérifié avat votre pardon, vous serez fichez dans les système états unien a vie

Va ton me donner mon passeport Canadien si j'ai un petit dossier de vol à l'étalage car je vais à Cuba en décembre

Va ton me donner mon passeport Canadien j'ai un petit dossier de vol à l'étalage car je vais à Cuba en décembre et les douanes Canadienne vont-ils me laisser partir

Mon dieu oui y en a qui ont fait bien pire et ils l'ont eu,faite des recherches sur Google

Je dois voyager en Italie avec escale en France et à Amsterdam pour le travail  j ai un dossier de fraude de moins de 1000$ qui date de 20 ans.  J ai mon dossier avec moi. Est ce que quelqu un sait si l Italie est très sévère avec les dossiers criminel? Merci

 

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passeport et dossier criminel?

Général

Merci a tous pour vos réponses. Ca me rassure. Concernant le pardon, je m'étais renseignée et cela indiquait seulement que vous aviez recu un pardon mais votre dossier n'était pas effacé. Alors pas vraiment avantageux surtout que cela coute des frais. Alors je vais conseiller à ma mère de faire faire son passeport et de se convaincre que le cout d'un voyage vaut largement tout les beaux souvenirs que l'on rapporte dans sa tete.

Sawadeeka

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A nous deux la Polynésie

Général

Bonjour,

C'est un endroit que je rêve de faire d'ici 2 ans pour mes 50 ans!. Je te propose un voyage au paradis en voilier. Il parait que c'est le  fantastique. Va voir les propositions de navtours et voile abordable ( ajoute com), il propose des circuits intéressants avec voilier et capitaine, un coût intéressant. Voile abordable propose également un vol avec un partenaire et il me semble que c'était bien comme prix. Connaissant la politique de Var, je ne dis que l'essentiel. Les Iles sont chères, meilleure période,  l'été je crois,

Bye

Sawasdeeka

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ONU? ca veut dire ?

Général

Bonjour,

Que signifie ONU dans les discussions? je me coucherai un peu plus intelligente ce soir!Glisser et Déposer

 

Merci

 

Organisation des Nations Unies

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Riviera Maya?

Général

Je n'ai pas fait la plage au complet mais à vue de nez sur la droite,  tu as pour au moins 1 heure de marche. C'est un bel endroit, face à l'hotel,  tu as du sable et plus loin,  sable et coraux. Habituellement, j'aime marcher mais cette fois-ci je ne suis pas aller loin.

Bye 

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Iberostar Paraiso à Riviera Maya!!!

Général

Pas de coraux, sable devant les hotels.Tu peux marcher à droite de la plage

Bye

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pour mimzya

Général

J'y étais du 22 février au 1 er mars. C"est le coup de coeur de mon mari. Magnifique! Magnifiques animaux, coaties, paons, cygnes, Beaux jardins. TMR disait que nous avions droit aux installations du Lindo sans les services. Nous sommes allés à la  piscine à vagues. A la 2ème fois je me suis fait avertir, j'ai avisé Nathalie de TMR et elle devait vérifié alors si vous êtes avec TMR, vérifier l'information. Belle plage. Nourriture bonne, beaucoup de poissons au menu. Si vous désirez sortir du site et visitez allez de l'autre côté de la rue jusqu'à l'arrêt du bus. Collectivo 18-20 pesos, il vous amène à Playa Del Carmen, vous pouvez vous rendre après à Tulum en prenant un autre bus, 35 pesos et vous rendre là-bas, entrée 51 pesos. Si vous voulez nager avec les tortues, vous allez à Akumal beach, même itinéraire jusqu"à Playa del Carmen, après vous prenez un autre bus pour Akumal beach. Superbe et beaux poissons.

bye

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pour mimzya

Général

Nous avons eu un peu de tout, un peu de pluie, des nuages, du soleil, il faisait frais le soir, besoin d'une veste. La saison n'est pas habituelle, il fait plus frais et les mexicains ont froids. La mer était bien, nous avont eu du plaisir à jouer dans les vagues. Beaucoup de palapas et chaises longues. Le but des vacances étaient de se reposer, s'amuser et se se retrouver en famille. Beaucoup se  plaignaient de la température mais trop chaud, tu fonds et un peu de fraicheur c'est bon pour les visites. C'est toujours mieux avoir un peu de soleil que ce que nous avons eu depuis un an au Québec!

Bye

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QC-Iberostar beach RM qui part 22-02?

Général

Enfin! Je pars lundi de Québec pour Iberostar beach RM à 6:00am. Qui part! le prix était bon pour 1 semaine.

sawasdeeka

Sawasdeeka,

Cet hôtel m'intéresse aussi pour avril, départ de Qc, il semble super! Pour me donner une idée, à quel prix l'as-tu eu?

Marysol Glisser et Déposer

Probabalement que tu es dans les derniers préparatifs en vue du grand départ...

Je te souhaite un très beau voyage et du soleil mur à mur! Glisser et Déposer

Reviens-nous avec tes commentaires sur cet hôtel...

Marysol Glisser et Déposer

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